Le lien social au secours
des conflits de voisinage
Thierry Mignot, expert auprès des tribunaux, constate que les
procès concernent essentiellement des conflits engendrés
par des bruits de voisinage, qu’ils soient causés par des
particuliers ou par des établissements commerciaux. Les
bruits de voisinage sont en effet difficiles à supporter parce
que le voisin est par définition un être indésirable lorsqu’on
est chez soi. Certes, un acousticien peut recommander
des solutions techniques pour résoudre des problèmes de
voisinage mais la solution réside plutôt dans l’acceptation
de la présence de l’autre et donc dans l’acceptation d’une
certaine nuisance sonore. Il s’agit du « bien vivre ensemble »,
qui nécessite l’apprentissage du partage des espaces. Les
rencontres physiques entre voisins sont donc essentielles
pour mieux comprendre l’origine des bruits qui dérangent et
les supporter. Car un bruit reconnu est beaucoup mieux toléré.
La fête des voisins, qui est l’occasion d’échanger et de mieux
se connaître, est donc une initiative favorable à la résolution
des conflits de bruits de voisinage.
Lorsque les parties échouent à s’entendre directement entre
elles, de nombreuses villes, comme le montrent les exemples
précédents, ont recours à la médiation qui présente des
avantages incontestables comparés au traitement des litiges
au tribunal. Outre le fait qu’elle évite des procès longs et
coûteux, la médiation permet en effet de rendre les parties
en conflit plus responsables, d’instaurer un dialogue entre
elles, de renouer un lien social souvent pérenne et surtout de
trouver des solutions innovantes et originales.
Dans les cas de conflits liés aux bruits de voisinage, soit
l’essentiel des situations portées au tribunal, la médiation
est de loin la meilleure voie pour résoudre des problèmes qui
perdurent souvent depuis des années. Encore faut-il que les
deux parties soient disposées à trouver un terrain d’entente
et que la médiation ne soit pas un prétexte pour laisser une
situation en l’état, comme c’est souvent le cas, selon Claire
Beaussart, présidente de l’Association APABE. Il arrive en
effet souvent que l’une des parties ne se présente pas aux
convocations du médiateur ou ne tienne pas les engagements
– par exemple effectuer des mesures acoustiques – exigés par
le médiateur. La médiation a donc encore du chemin à faire.
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Pour aller plus loin
Vie nocturne et bruit – Eléments constitutifs
d’un projet de charte
LES GUIDES DU CNB – GUIDE N°3, JUIN 2013, 28 PAGES.
Ce guide concerne la régulation des établissements
recevant du public jusqu’à très tard dans la nuit,
particulièrement lorsqu’ils diffusent à titre habituel de la
musique amplifiée, mais il s’applique aussi à l’ensemble
des composantes de la vie nocturne qui, outre les activités
de loisir, concernent la vie professionnelle (travailleurs
de nuit), la sécurité (transport des travailleurs), les
comportements à risques (addictions), les services
communaux (collecte des ordures, nettoyage, livraisons)
ou la circulation (bruit des deux-roues motorisés).
Pour une implantation et une gestion avisées des aires
de sport de plein air en milieu habité
LES GUIDES DU CNB – GUIDE N°2, DÉCEMBRE 2011, 24 PAGES.
Le développement et la promotion des activités physiques
et sportives pour tous sont d’intérêt général. Durant ces
dernières années, on constate notamment une demande
croissante de la part des collectivités pour les city-stades
ou aires multiports implantées au cœur des zones habitées
qui jouent un rôle de socialisation et d’égalité d’accès aux
pratiques sportives.
Ces deux guides sont téléchargeables sur les sites
et
et sont également disponibles gratuitement
en version papier auprès du CIDB.
Echo Bruit
Mieux vivre en ville
Numéro spécial
État de l’environnement sonore 2014
