n° 133
g
Écho des villes
44
le magazine de l’environnement sonore
Echo Bruit
NANTES:
l’Infusoire propose
les « Banc > < soN »
Le collectif l’Infusoire était présent
au festival [SONOR]* de Nantes, dont
c’était la sixième édition, et a présenté
une installation baptisée « Banc
> < soN ». Il s’agit de deux bancs publics
customisés pour diffuser 2 créations
sonores.
Le promeneur s’assoit, tourne une
manivelle, la pièce sonore se lance.
Ces deux bancs proposent au badaud
deux haltes sonores différentes : une
progression sonore minimale autour
d’accords de guitares d’Amaury Bourget
et une pièce de Philippe Brioude
créée à partir d’ondes magnétiques.
Damien Fourcot, quant à lui, joue sur
la composante physique du son qui se
traduit par vibration interne aux bancs.
L’un des bancs était installé au Jardin
des Plantes et l’autre au Lieu Unique.
Pour en savoir plus:
Association l’Infüsoire
45, route de la Brétionnières
44190 CLISSON
Tél.: 0688037944
Le festival est proposé par la radio Jet FM et
l’association Histoires d’Ondes.
Programme:
/
IMG/pdf_sonor_6__Programme-2.pdf
n
Le tribunal de grande instance de
Clermont-Ferrand a reconnu l’existence
d’un trouble anormal de voisinage pour
19 riverains du circuit de Charade (Puy
de Dôme), qui se disaient incommodés
par les nuisances sonores. La société
qui gère le circuit a été condamnée
à verser des dommages et intérêts
à dix-neuf riverains membres de
l’Association pour la défense des
riverains du site de Charade. Les plus
incommodés recevront 5 000 euros,
les autres 2500 euros, pour un total de
82 500 euros. Les juges ont également
condamné « l’exploitant à prendre
toutes les dispositions utiles pour
ramener à moins de 55 décibels le bruit
généré devant les habitations par les
activités sur le circuit, et ce avant la
reprise de la saison 2012 et au plus
tard six mois à partir de la signification
du jugement, sous astreinte non
définitive de 2000 euros par infraction
constatée. »
Pour motiver leur décision, les juges
ont notamment tenu compte du fait
que, « dans 90 % des cas, les activités
du circuit génèrent des niveaux sonores
compris entre 55 et 65 dB (A), et pour
10 % au-delà de 65 ». Les juges ont
également rappelé que la conformité
d’une activité à la réglementation qui
lui est applicable n’est incompatible
avec la notion de trouble anormal
de voisinage que si cette activité
est antérieure à l’installation des
demandeurs. Toutefois, les requérants
ont dû démontrer le caractère anormal
du trouble qu’ils dénonçaient, et ce
d’autant que les dispositions du code
de la santé publique qu’ils invoquent
ne sont pas directement applicables
à ce type d’activité, « ce qui n’interdit
pas cependant de les considérer
supportables devant une habitation ».
Tribunal de Grande Instance de Clermont-
Ferrand — Première chambre civile
— Jugement du 4 juillet 2011 — Affaire
n° 11/01150
n
RÉGLEMENTATION
Circuit de Charade : trouble
anormal de voisinage reconnu
par les juges
Le TGI a reconnu l’existence d’un trouble anormal de
voisinage pour 19 riverains du circuit de Charade (Puy de
Dôme). Ceux-ci recevront des dommages et intérêts et les
niveaux sonores ne devront pas excéder 55 dB (A) devant les
habitations.
