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Spécial “ Noise at work 2007 ”
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Acoustique
&
Techniques n° 49
Conséquences économiques et sociales des surdités professionnelles
Le coût de l ’ indemnisat ion ressor t en 2005 à
112 249 105 euros.
Ce coût est à comparer aux coûts d’indemnisation des
pathologies de type TMS (tableau n° 57) qui ressortent, pour
la même année, à 513 293 606 euros ou aux pathologies
liées à l’amiante (516 941 057 euros).
Dans la région Nord Picardie, pour la période la plus
récente (premiers versements en 2005 ou 2006), les coûts
moyens des MP imputées à un compte employeur sont les
suivants :
Les variations de coût sont importantes à l’intérieur d’un même
tableau, comme peuvent l’indiquer le rapprochement du coût
moyen et du coût maximum.
Composants des coûts de l’indemnisation des
surdités professionnelles
Au regard des autres tableaux de maladies professionnelles, le
tableau n°42 présente un certain nombre de particularités.
- La part des prestations en nature (remboursements des
soins liés à la pathologie) y est particulièrement faible (0,11 %)
même s’il faut constater que cette part est également faible
dans les autres tableaux. ainsi les prestations en nature
représentent :
- pour les surdités : 126 072 euros
- pour les pathologies liées à l’amiante : 5 186 073 euros
- pour les TMS : 37 113 230 euros.
Au regard du nombre de MP avec arrêt constaté en 2005,
si les pathologies liées à l’amiante sont en nombre 5 fois
plus importantes, les prestations en nature sont 41 fois plus
coûteuses.
Le montant des prestations en nature est 295 fois plus élevé
pour les TMS alors que le nombre de MP avec arrêt est 23
fois plus élevé.
- L’indemnisation des arrêts de travail, par des indemnités
journalières, est également faible au regard du total des
dépenses occasionnées par les MP 42 (0,11 %).
Cette situation contraste fortement avec celle des pathologies
de type TMS où le montant des I.J. versées est plus
important.
- L’essentiel du coût provient des rentes imputées. Ces
rentes représentent 99,46 % des dépenses 2005 liées à
ce tableau.
En résumé, en France, on a pu écrire que les surdités
professionnelles coûtent peu cher car elles ne « nécessitent » ni
soins ni versements d’indemnités journalières, mais seulement
des rentes attribuées le plus souvent tard, au moment du
départ en retraite de l’assuré (Eurogip – coût et classement
des MP en Europe – août 2004).
Comparaison avec d’autres pays européens
La France est le pays d’Europe comptant le plus de MP
reconnues.
Cependant, la part des surdités professionnelles (dans le
total des MP reconnues) s’y situe à 2,64 % (sur un total de
46 277 MP), alors qu’elle est à 34,45 % en Italie (sur un total
de 5 062 MP), ou à 36,74 % en Allemagne (sur un total de
14 920 MP).
PAYS
NOMBRE DE
SURDITÉS
TOTAL DE
MP
PROPORTION PAR
RAPPORT AU TOTAL
MP EN %
ALLEMAGNE (2005)
5 481
14 920
36,74
AUTRICHE (2004)
257
1 218
21,10
BELGIQUE (2005)
258
2 952
8,74
DANEMARK (2005)
314
5 652
5,56
ESPAGNE (2005)
577
30 030
1,92
FRANCE (2004)
1 221
46 277
2,64
ITALIE (2005)
1 744
5 062
34,45
SUÈDE (2005)
500
11 825
4,23
SUISSE (2004)
500
3 145
15,90
Tabl. 2 et Fig. 2 : Tableau et diagramme comparatifs
des surdités professionnelles en Europe
MP
Libellé
Coût moyen
Coût maximum
25
Affections consécutives à l’inhalation de poussières minérales
renfermant de la silice cristalline
49 866 euros
(19 cas)
478 066 euros
30
Affections liées à l’inhalation de poussières d’amiante
45 261 euros
(130 cas)
1 121 589 euros
30 bis Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l’inhalation de poussières d’amiante
326 465 euros
(20 cas)
1 093 143 euros
42
Atteinte auditive provoquée par des bruits lésionnels
89 490 euros
(44 cas)
407 071 euros
57
Affections périarticulaires provoquées par certains gestes
et postures de travail
6 517 euros
(877 cas)
123 959 euros
97
Affections du rachis provoquées par les vibrations
20 267 euros
(12 cas)
144 126 euros
98
Affections du rachis provoquées par le port de charges lourdes
14 127 euros
(73 cas)
116 177 euros