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Spécial “ bruits de chantier ”
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Acoustique
&
Techniques n° 46-47
dès lors que l’expert ne peut personnellement être à la fois à
côté du sonomètre pour vérifier les conditions des mesures
et à côté de la source pour valider sans contestation possible
l’origine du bruit.
Ici, dans le cadre judiciaire, l’évidence ne saurait être confondue
avec la certitude. Les avocats savent opportunément le
rappeler.
Concernant la coïncidence entre la disponibilité de l’expert
et l’apparition du bruit, il est vérifié que les Parties entendent
toujours plus de bruit en dehors des constatations.
Alors quel dispositif de surveillance permettrait de corréler
avec certitude l’activité vibro-acoustique du chantier avec la
mesure de bruit chez le riverain, sachant la multiplicité et
la dispersion des tâches, l’action toujours possible sur les
capteurs côté chantier et la simulation de bruit ou de chocs
côtés riverain, voire le bruit produit dans le propre immeuble
du riverain par d’autres occupants ?
Rappelons que les juges du fond ont déjà écarté des relevés
effectués hors la présence physique de l’expert.
Donner un avis sur les dispositions constructives
de l’ouvrage
La question posée vise ici deux aspects, d’une part la
répercussion de la conception architecturale et technique
de l’ouvrage sur le bruit de chantier et d’autre part l’impact
sonore de l’immeuble une fois réalisé, ce qui n’est pas l’objet
du débat de ce jour.
Dans le premier cas il conviendra d’examiner si par exemple la
création de poteaux aurait permis d’éviter des empochements
et dans le deuxième de vérifier si l’ascenseur disposé en
pignon n’engendrera pas un inconvénient pour le voisin.
Concernant la responsabilité du maître d’œuvre sur le
chantier, l’évolution jurisprudentielle conduit aujourd’hui à ce
que le prestataire intellectuel de la construction devienne lui
aussi, comme l’entrepreneur, un voisin occasionnel soumis au
principe suivant lequel « nul ne doit causer à autrui un trouble
anormal de voisinage ».
Analyser les modes opératoires du chantier
Ici l’expert acousticien ne doit pas manquer d’organiser des
tests contradictoires de simulation d’activité suivant différents
modes opératoires, permettant d’évaluer le bruit qui sera
occasionné au voisinage en fonction des tâches et de leur
localisation.
On remarque que le bruit peut difficilement faire l’objet d’une
modélisation prévisionnelle pertinente, c’est-à-dire précise,
s’agissant de l’émission de chocs et de leur transmission à
travers des structures anciennes et inhomogènes.
Ces opérations préalables sont fondamentales car elles
contribuent à la mise en route du processus de concertation
entre le chantier et le voisinage en permettant aux
constructeurs d’apprécier, si ce n’est au moins de prendre
conscience, du bruit susceptible d’être occasionné au
voisinage et en donnant le sentiment aux voisins, qu’ils vont
être pris en considération.
La place du bruit dans le référé préventif