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Echo Bruit
n° 121
06.2008
g
Avions
Transports : avions
60
le magazine de l’environnement sonore
Des recommandations sont formu-
lées quant à l’évolution de cette
réglementation.
La Commission prévoit que le nombre
de personnes perturbées par le bruit
continuera de croître. Elle compte dès
lors étudier la possibilité de clarifier
les dispositions de la directive ainsi
que son champ d’application. La
Commission fait état de son intention
d’étudier les moyens de clarifier les
dispositions du texte et son champ
d’application. Notamment, il pourrait
être question de revoir la définition
des avions pouvant faire l’objet de
restrictions d’exploitation, afin de
freiner la croissance du nombre de
personnes perturbées.
La Commission remettra un rapport au
Parlement et au Conseil après avoir,
en 2009, évalué autour des aéroports
l’application de la directive 2002/49/
EC sur la gestion du bruit dans
l’environnement.
http://ec.europa.eu/transport/air_portal/
environnement/doc/2008_15_02_
com_2008_0066_en.pdf
n
Cette directive a pour vocation de
promouvoir le développement durable
du transport aérien. Elle mise sur
l’utilisation d’avions plus performants
sur le plan environnemental pour réduire
les nuisances sonores, contribuer à une
exploitation plus efficace de la capacité
aéroportuaire disponible et favoriser
le développement des infrastructures
aéroportuaires dans le respect des
exigences du marché. La 2002/30
consiste en une approche de résolution
des problèmes de bruit « aéroport par
aéroport ». Ce texte leur demande
d’adopter des mesures permettant de
limiter ce type de nuisance et privilégie
4 domaines : la réduction à la source
au niveau des avions, la planification
et la gestion de l’utilisation des sols,
les procédures d’exploitation dites «
à moindre bruit », et les restrictions
d’exploitations locales liées à des
problèmes de bruit.
Selon la Commission, le nombre de
personnes affectées par le bruit a
augmenté depuis que la directive
est entrée en vigueur, en raison de
l’accroissement global du nombre de
mouvements, et malgré la possibilité
d’imposer des restrictions. Le rapport
reconnaît à la directive le mérite
d’avoir permis d’établir une structure
harmonisée pour une approche
équilibrée et qu’elle a permis de
garantir la prise en considération de
tous les intérêts lorsque des restrictions
sont envisagées. En revanche, il lui est
reproché de manquer de clarté et de
n’avoir été mise en œuvre que dans
un nombre limité d’aéroports. Certains
États membres étaient déjà dotés, sur
le plan national, de mesures similaires.
Par ailleurs, le retrait des avions «
conformes à la marge », c’est-à-dire les
anciens avions équipés d’un système de
faible amortissement du bruit (système
« Hushkit »), concerne un nombre limité
d’appareils, qui de toute façon sont
remplacés de manière naturelle par les
compagnies.
La directive sur le bruit des
aéroports peu efficace
Dans un rapport du 15 février, la Commission
européenne estime que la directive 2002/30/CE du
26 mars 2002 relative à l’établissement de règles et
procédures concernant l’introduction de restrictions
d’exploitation liées au bruit dans les aéroports de la
Communauté a rencontré peu de succès auprès des
aéroports.