Pour une meilleure gestion des bruits de voisinage

Le voisin fait trop de bruit ? La ventilation du commerce d’en face trop bruyante ? Ou encore un chantier à proximité produit un bruit assourdissant ?

Au sein d’une collectivité, la gestion de ces « bruits de voisinage », placée sous la responsabilité du maire, ne s’avère pas être un exercice facile au regard des multiples services pouvant être impliqués (service Santé environnement, Relations citoyens, Police municipale, etc.).

Alors, comment mener à bien une coordination efficace entre les différents acteurs concernés ?

Pour répondre à cet enjeu, certaines collectivités s’organisent en mettant en place des démarches performantes. Ainsi, début 2017, la Ville de Nantes a ouvert les portes de sa « Maison de la Tranquillité Publique » et en 2015, la Ville de Rennes a lancé le dispositif Ren’CitéZen.

Lors de ce rendez-vous, seront mis en avant les regards croisés des collectivités Nantaises et Rennaises sur la gestion des plaintes et la coordination entre les différents services concernés.

Pour ceux qui le souhaitent, une visite commentée de l’exposition « Rock ! Une histoire Nantaise » au Château des ducs de Bretagne suivra la conférence. (Début de la visite : 14h20 - durée de la visite : 1h30).

Cette demi-journée s’adresse aux élus, agents des collectivités territoriales (officiers et agents de police judiciaire, inspecteurs de salubrité, services environnement, prévention, médiation etc..) et aux membres du Club Décibel Villes.

Présentation de

suivie de la Visite de l’exposition « Rock ! Une histoire Nantaise »

Conférence organisée par le Centre d’Information sur le Bruit en collaboration avec la Ville de Nantes et la Ville de Rennes.

PROGRAMME (format PDF)

 LES PRESENTATIONS DE LA MATINEE :

•  Réglementation sur les bruits de voisinage

par Frédéric LERAY, adjoint à la cheffe de la mission Bruit et Agents physiques, DGPR, ministère de la Transition écologique et solidaire.

• Les pouvoirs de police du maire (synthèse)
• Lutte contre les bruits de voisinage : les pouvoirs de police du maire, sous le contrôle du juge administratif (document détaillé)
  

par Christophe SANSON, avocat spécialisé dans la lutte contre le bruit

•  La Maison de la Tranquillité publique de Nantes, un dispositif innovant (en attente de confirmation)

par :
- Gilles NICOLAS, adjoint au maire chargé de la sécurité, de la tranquillité publique et du stationnement, Ville de Nantes
- Laura PRIGENT, responsable du service Maison tranquillité publique, Ville de Nantes
- Olivier BELLANGER, responsable adjoint du Pôle relation habitant, Police municipale, Ville de Nantes - Fabienne ADAM, responsable du secteur Débits de boissons à la Réglementation du commerce, Ville de Nantes

•  Gestion des plaintes grâce à la démarche RenCitéZen

par :

- Marie-Andrée BRIAND, responsable du Service Relations Citoyens, Ville de Rennes
- Audrey MARTIN, responsable du Service Santé Environnement, Ville de Rennes
- Julie GUYOMARD, responsable du Service Prévention de la Délinquance et Médiation, Ville de Rennes