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Echo Bruit
n° 122
09.2008
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Actualités
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le magazine de l’environnement sonore
contre le bruit et assure le secrétariat
du Conseil national du bruit. Nouveauté
en revanche, la mission Bruit et agents
physiques voit sa sphère de compétence
s’élargir à la pollution lumineuse et
aux champs électromagnétiques et
radiofréquences, la mission étant
désormais en charge de proposer et de
participer « aux actions de diminution
et maîtrise des impacts liés aux agents
physiques ».
La réorganisation touche aussi les
services déconcentrés. Au niveau
régional, les directions régionales de
l’Équipement (DRE), les directions
régionales de l’Industrie, de la Recherche
et de l’Environnement (DRIRE) et les
directions régionales de l’Environnement
(DIREN) feront place aux directions
régionales de l’Environnement, de
l’Aménagement et du Logement
(DREAL), dans un processus de fusion
qui s’échelonnera jusqu’en 2011.
Dans les départements, les directions
départementales de l’Équipement
(DDE) et les directions départementales
de l’Agriculture et de la Forêt (DDAF)
sont également réunies, devenant
les directions départementales de
l’Equipement et de l’Agriculture (DDEA),
jusqu’à la mise en place des directions
départementales des Territoires.
À noter que l’ensemble du personnel du
MEEDDAT sera, d’ici à 2009, regroupé sur
le site de la Défense.
* Arrêté du 9 juillet 2008 portant organisation
de l’administration centrale du ministère de
l’écologie, de l’énergie, du développement
durable et de l’aménagement du territoire.
n
En mars dernier, le MEDAD, l’ancien
ministère en charge de l’écologie, était
rebaptisé ministère de l’Écologie, de
l’Énergie, du Développement durable
et de l’Aménagement du territoire
(MEEDDAT). Le MEEDDAT s’organise
désormais autour de six grandes
directions. La direction générale de
l’énergie et du climat (DGEC) assure
la définition de la politique française
en la matière. La Direction générale
des infrastructures, des transports et
de la mer (DGITM) est chargée de la
définition d’une politique de transports
transversale sans distinction de mode.
Une direction spécifique est dédiée
à l’aviation civile (DGAC) et assure
l’ensemble de la gestion de l’aviation.
Une autre direction, responsable
de l’aménagement, du logement et
de la nature (DGALN), à la charge
des politiques de l’urbanisme, de la
construction, du logement, des paysages,
de la biodiversité, de l’eau et des
matières premières non énergétiques.
Une direction est spécifiquement dédiée
à la sécurité et à la circulation routières
(DSCR). La Direction générale de la
prévention des risques (DGPR), elle est
pour sa part chargée de coordonner la
prévention de tous les types de risques.
Elle doit en outre favoriser une meilleure
prise en compte des problématiques
liées aux risques émergents et prépare
par conséquent la contribution du
ministère à la politique de santé dès que
cette dernière est liée à l’environnement.
C’est de cette direction dont dépend
désormais la mission Bruit, au sein du
Service de la prévention des nuisances
et de la qualité de l’environnement.
Dans le cadre de cette réorganisation, la
mission Bruit prend le nom de « mission
Bruit et agents physiques ». Comme
auparavant, elle définit les actions de
prévention et de limitation des nuisances
sonores, exerce la coordination
interministérielle des politiques de lutte
La réorganisation du MEEDDAT
achevée
Après plusieurs mois de réorganisation, le ministère
du développement durable nouvelle mouture s’articule
en six directions qui allient les compétences des
ex-ministères chargés de l’équipement, de l’énergie,
de l’écologie et de l’aménagement du territoire. À la
suite à ce remaniement, la mission Bruit voit sa sphère
de compétence s’élargir à la pollution lumineuse et aux
champs électromagnétiques et radiofréquences.